Projet P.L.U.
A consulter :
- le rapport de présentation (cliquer ici),
- le projet d'aménagement de développement durables (PADD) (cliquer ici),
- les orientations d'aménagement et de programmation (OAP) (cliquer ici),
- le règlement écrit (cliquer ici),
- le règlement graphique (cliquer ici),
- décision de la MRAE de réaliser une évaluation environnementale (Mission Régionale d'Autorité Environnementale) (cliquer ici),
- les annexes : 6.1 : annexes sanitaires 6.1.1 : rapport annexes sanitaires (cliquer ici), 6.1.2 : plan des réseaux d'eaux pluviales (cliquer ici), 6.1.3 : plan des réseaux d'eaux usées (cliquer ici), 6.1.4 : plan des canalisations eau potable (cliquer ici).
6.2 : plan de zonage eaux usées
6.2.1 : rapport zonage d'assainissement des eaux usées (cliquer ici),
6.2.2 : plan zonage d'assainissement des eaux usées (cliquer ici).
6.3 : servitudes d'utilité publique
6.3.1 : tableau des servitudes (cliquer ici),
6.3.2 : plan des servitudes (cliquer ici).
6.4 : inventaire complémentaire des zones humides (cliquer ici)
6.5 : liste des changements de destination (cliquer ici)
6.6 : résumé non technique (cliquer ici)
6.7 : bilan de la concertation (cliquer ici)